HITZESCHILDELEMENT MIT DICHTUNG

Brevet européen · EP4146985 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4146985
Numéro de demande
EP21739593
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 2021
Publié
15 mars 2023
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
27 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
F23R 3/00 (2006.01)
F23R 3/60 (2006.01)
Priorité
EP 20194800 07.09.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/067641 28.06.2021
Publication PCT
WO2022/048809 10.03.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

Siemens Energy Global GmbH & Co. KG

Otto-Hahn-Ring 6, 81739 München, DE

Inventeur

BÖTTCHER, Andreas

40822 Mettmann, DE

KLUGE, Andre

48249 Dülmen, DE

KRIEGER, Tobias

46147 Oberhausen, DE

SCHILDMACHER, Kai-Uwe

45481 Mülheim a.d. Ruhr, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.