UHRGLAS MIT EINEM DEKORATIVEN ELEMENT

Brevet européen · EP4147095 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4147095
Numéro de demande
EP21723192
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 2021
Publié
15 mars 2023
Délivré
26 mars 2025
Fin de la protection au plus tard
28 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G04B 47/04 (2006.01)
A44C 17/02 (2006.01)
Priorité
DE 102020112541 08.05.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/061341 29.04.2021
Publication PCT
WO2021/224117 11.11.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 11 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

  3. 12 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.06.2025

  4. 28 mars 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 28.03.2025

  5. 26 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.03.2025

Parties

Titulaire

Realization Desal AG

Steinibachstr. 3, 6317 Oberwil

Mandataire

RENTSCH PARTNER AG

Kirchenweg 8 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

BONKE, Michael

6317 Oberwil bei Zug

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.