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Brevet européen · EP4147299 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4147299
Numéro de demande
EP21826886
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 2021
Publié
15 mars 2023
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
16 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
H01M 50/244 (2021.01)
H01M 50/264 (2021.01)
H01M 50/502 (2021.01)
B25F 5/02 (2006.01)
Priorité
CN 202010557288 18.06.2020
CN 202021141817 U 18.06.2020
CN 202010557390 18.06.2020
CN 202021141998 U 18.06.2020
Demande PCT
PCT/CN2021/100553 17.06.2021
Publication PCT
WO2021/254426 23.12.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Inventeur

LIU, Chuanjun

hangzhou, Jiangsu 213023, CN

ZHUANG, Xian

hangzhou, Jiangsu 213023, CN

LUO, Ming

hangzhou, Jiangsu 213023, CN

LI, Biao

hangzhou, Jiangsu 213023, CN

LI, Zhiyuan

hangzhou, Jiangsu 213023, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.