DREIDIMENSIONALER ABZWEIGLEITUNGSKOPPLER
Brevet européen · EP4147300 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4147300
- Numéro de demande
- EP21715016
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 2021
- Publié
- 15 mars 2023
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01P 5/22 (2006.01)H01P 1/18 (2006.01)
- Priorité
- US 202016867067 05.05.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/020624 03.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/225678 11.11.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Titulaire
Raytheon Company
Waltham, MA 02451-1449, US
Inventeur
HARPER, Elicia, K.
Chelsea, Massachusetts 02150, US
LAIGHTON, Christopher, M.
Boxborough, Massachusetts 01719, US
COLOMB, Francois, Y.
Westford, Massachusetts 01886-4049, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.