MOBILES HYBRIDES STROMSYSTEM
Brevet européen · EP4147320 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4147320
- Numéro de demande
- EP21721794
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 avr. 2021
- Publié
- 15 mars 2023
- Délivré
- 25 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 8 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H02J 3/38 (2006.01)H02J 7/34 (2006.01)H02J 11/00 (2006.01)H02P 9/08 (2006.01)
- Priorité
- US 202015929473 04.05.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/026694 09.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/225751 11.11.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 6 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 3 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 25 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
Parties
Inventeur
KUZNETSOV, Stephen B.
Marlborough, Massachusetts 01752, US
STICH, Eric J.
Marlborough, Massachusetts 01752, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.