DECODER FÜR EINEN EMPFÄNGER

Brevet européen · EP4147392 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4147392
Numéro de demande
EP21723744
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 2021
Publié
15 mars 2023
Délivré
2 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
6 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
H04L 1/00 (2006.01)
H03M 13/23 (2006.01)
H03M 13/25 (2006.01)
H03M 13/37 (2006.01)
Priorité
GB 202006748 07.05.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/062153 07.05.2021
Publication PCT
WO2021/224459 11.11.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  2. 2 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

Parties

Titulaire

QinetiQ Limited

Cody Technology Park Ively Road, Farnborough, Hampshire GU14 0LX, GB

Inventeur

MACLEOD, Malcolm David

Malvern Worcestershire WR14 3PS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.