GESTION DE L'ALIMENTATION ÉLECTRIQUE PAR CÂBLE ETHERNET
Brevet européen · EP4147417 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4147417
- Numéro de demande
- EP21722914
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mai 2021
- Publié
- 15 mars 2023
- Délivré
- 24 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 5 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H04L 12/10 (2006.01)
- Priorité
- BE 202005306 07.05.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/061952 06.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/224371 11.11.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 4 févr. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.02.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 4 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 5 mars 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 05.03.2024
- 24 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.01.2024
Parties
Inventeur
5170 Bois de Villers, BE
5336 Courrière, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.