GARTEN-, FORST- ODER BAUBEARBEITUNGSGERÄT MIT DATENERFASSUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4147558 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4147558
- Numéro de demande
- EP21195928
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 sept. 2021
- Publié
- 15 mars 2023
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A01D 34/90 (2006.01)A01G 3/053 (2006.01)A01G 3/06 (2006.01)A01G 3/08 (2006.01)B25F 5/02 (2006.01)F02B 63/02 (2006.01)G07C 3/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Inventeur
FÖRG, Timo
71456 Aspach, DE
DWORSCHAK, Jan
71336 Waiblingen-Bittenfeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.