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Brevet européen · EP4147739 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4147739
- Numéro de demande
- EP21822758
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2021
- Publié
- 15 mars 2023
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 25/00 (2006.01)A61M 25/01 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020102078 12.06.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/012980 26.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/250980 16.12.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Titulaire
TERUMO Kabushiki Kaisha
Tokyo 151-0072, JP
Inventeur
ITO, Takashi
Fujinomiya-shi, Shizuoka 418-0015, JP
YAMAMOTO, Keiichiro
Elkton, Maryland 21921, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.