FÜHRUNGSDRAHT
Brevet européen · EP4147743 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4147743
- Numéro de demande
- EP20934453
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2020
- Publié
- 15 mars 2023
- Délivré
- 30 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61M 25/09 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2020/018652 08.05.2020
- Publication PCT
- WO2021/224984 11.11.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 13 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 13.11.2025
- 10 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 30 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
USHIDA, Keisuke
Seto-shi, Aichi 489-0071, JP
KASHIWAI, Masahiro
Seto-shi, Aichi 489-0071, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.