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Brevet européen · EP4147776 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4147776
- Numéro de demande
- EP21799463
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 avr. 2021
- Publié
- 15 mars 2023
- Délivré
- 4 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 20 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- B01J 27/24 (2006.01)H01M 10/54 (2006.01)H01M 4/90 (2006.01)B01J 23/745 (2006.01)B01J 21/18 (2006.01)H01M 4/133 (2010.01)H01M 4/1393 (2010.01)H01M 4/66 (2006.01)H01M 4/88 (2006.01)H01M 4/92 (2006.01)H01M 4/96 (2006.01)H01M 4/587 (2010.01)B01J 37/00 (2006.01)B01J 37/08 (2006.01)
- Priorité
- CN 202010376942 07.05.2020
- Demande PCT
- PCT/CN2021/088764 21.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/223597 11.11.2021
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 4 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
Parties
Titulaire
Guangdong Brunp Recycling Technology Co., Ltd
No. 6 Zhixin Avenue Leping Town Shanshui District, Foshan, Guangdong 528137, CN
No. 018 Jinsha E. Road Jinzhou New District, Changsha, Hunan 410600, CN
No. 018, Jinsha East Road Jinzhou New District, Changsha, Hunan 410600, CN
Inventeur
Foshan, Guangdong 528137, CN
Foshan, Guangdong 528137, CN
Foshan, Guangdong 528137, CN
Foshan, Guangdong 528137, CN
Foshan, Guangdong 528137, CN
Foshan, Guangdong 528137, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.