BEFESTIGUNGSWERKZEUG
Brevet européen · EP4147822 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4147822
- Numéro de demande
- EP22195069
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 2022
- Publié
- 15 mars 2023
- Délivré
- 13 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B25B 23/00 (2006.01)B25B 21/00 (2006.01)B25B 23/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021149655 14.09.2021JP 2021149656 14.09.2021JP 2021149657 14.09.2021JP 2022067701 15.04.2022JP 2022067704 15.04.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.05.2026
Parties
Inventeur
OSAWA, Yusuke
Tokyo, 103-8502, JP
TAKEUCHI, Kazuya
Tokyo, 103-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.