REIFEN
Brevet européen · EP4147883 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4147883
- Numéro de demande
- EP21800670
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mai 2021
- Publié
- 15 mars 2023
- Délivré
- 2 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 5 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B60C 11/00 (2006.01)B60C 11/03 (2006.01)B60C 11/12 (2006.01)B60C 11/13 (2006.01)B60C 11/04 (2006.01)B60C 5/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020082604 08.05.2020JP 2020082611 08.05.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/017413 06.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/225145 11.11.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 2 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
NAKATA Yoshiki
Tokyo 104-8340, JP
KARASAWA Mayuko
Tokyo 104-8340, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.