SCHIFF
Brevet européen · EP4147961 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4147961
- Numéro de demande
- EP21861521
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 août 2021
- Publié
- 15 mars 2023
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 23 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B63B 25/16 (2006.01)F17C 13/08 (2006.01)B63B 25/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020140909 24.08.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/030907 24.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/045096 03.03.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Inventeur
TANAKA, Taichi
Yokohama-shi, Kanagawa 220-8401, JP
TANAKA, Hiroshi
Tokyo 105-0004, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.