FLURFÖRDERZEUG

Brevet européen · EP4148002 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4148002
Numéro de demande
EP22188482
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 2022
Publié
15 mars 2023
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
2 août 2042
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
B65G 1/04 (2006.01)
B66F 9/075 (2006.01)
B66F 9/14 (2006.01)
Priorité
DE 102021123318 09.09.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Inventeur

Claus, Alexander

22303 Hamburg, DE

Hösle, Johann-Franz-Xaver

87494 Rückholz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.