FLURFÖRDERZEUG
Brevet européen · EP4148002 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4148002
- Numéro de demande
- EP22188482
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 août 2022
- Publié
- 15 mars 2023
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 2 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B65G 1/04 (2006.01)B66F 9/075 (2006.01)B66F 9/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021123318 09.09.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Inventeur
Claus, Alexander
22303 Hamburg, DE
Hösle, Johann-Franz-Xaver
87494 Rückholz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.