VERFAHREN ZUR PROBENVORBEREITUNG

Brevet européen · EP4148142 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4148142
Numéro de demande
EP22190554
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 2013
Publié
15 mars 2023
Délivré
13 août 2025
Fin de la protection au plus tard
20 mai 2033
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
C12Q 1/68 (2018.01)
C12P 19/00 (2006.01)
C12Q 1/6874 (2018.01)
B01J 19/00 (2006.01)
Priorité
US 201261649836 P 21.05.2012
US 201261654389 P 01.06.2012
US 201261716378 P 19.10.2012
US 201361749871 P 07.01.2013
US 201361763424 P 11.02.2013
US 201361763441 P 11.02.2013
Divisionnaire de
EP18209327
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

  2. 13 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

Parties

Titulaire

The Scripps Research Institute

10550 North Torrey Pines Road, La Jolla, CA 92037, US

Inventeur

HEAD, Steven, Robert

Lakeside, 92040, US

ORDOUKHANIAN, Phillip, T.

San Diego, 92111, US

SALOMON, Daniel, R.

San Diego, 92130, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.