ROTIERENDE BAUMASCHINE

Brevet européen · EP4148191 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4148191
Numéro de demande
EP21821312
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2021
Publié
15 mars 2023
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
1 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
E02F 9/22 (2006.01)
F15B 11/02 (2006.01)
F15B 11/028 (2006.01)
Priorité
JP 2020100378 09.06.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/021057 02.06.2021
Publication PCT
WO2021/251244 16.12.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Titulaire

KOBELCO CONSTRUCTION MACHINERY CO., LTD.

2-1, Itsukaichikou 2-chome Saeki-ku, Hiroshima-shi, Hiroshima 731-5161, JP

Inventeur

KAWAMOTO, Masahiro

Hiroshima-shi, Hiroshima 731-5161, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.