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Brevet européen · EP4148294 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4148294
- Numéro de demande
- EP21800167
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mai 2021
- Publié
- 15 mars 2023
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 5 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- F16D 63/00 (2006.01)F16D 41/08 (2006.01)F16D 41/10 (2006.01)B60N 2/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020082175 07.05.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/017378 06.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/225138 11.11.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
MIKASA, Kunihiro
Fujisawa-shi, Kanagawa 2520811, JP
KITADA, Yu
Fujisawa-shi, Kanagawa 2520811, JP
SASANUMA, Kyohei
Iwata-shi, Shizuoka 4388510, JP
BIAN, Shaoluan
Iwata-shi, Shizuoka 4388510, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.