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Brevet européen · EP4148321 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4148321
Numéro de demande
EP22193601
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 sept. 2022
Publié
15 mars 2023
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
1 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
F21S 4/28 (2016.01)
F21S 8/00 (2006.01)
F21S 8/04 (2006.01)
F21S 8/06 (2006.01)
F21V 17/16 (2006.01)
F21V 21/002 (2006.01)
F21V 3/06 (2018.01)
F21V 15/01 (2006.01)
F21V 31/04 (2006.01)
F21W 131/10 (2006.01)
F21Y 103/10 (2016.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
Priorité
IT 202100023348 09.09.2021
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 9 mars 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 09.03.2026

  3. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Titulaire

SIMES S.p.A.

Simes S.p.A.

Via G. Pastore, 2/4 Frazione Nigoline, 25040 Corte Franca, Brescia, IT

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

BOTTI, Roberto

I-25040 Corte Franca, BRESCIA, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.