ZIRKULATIONSSYSTEM FÜR EIN HEIZMEDIUM
Brevet européen · EP4148330 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4148330
- Numéro de demande
- EP22194787
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 sept. 2022
- Publié
- 15 mars 2023
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- F24D 3/18 (2006.01)F24D 19/10 (2006.01)F24F 11/36 (2018.01)F24H 15/104 (2022.01)F24H 15/12 (2022.01)F24H 15/242 (2022.01)F24H 15/395 (2022.01)F24H 15/421 (2022.01)F24H 15/45 (2022.01)F24H 15/457 (2022.01)
- Priorité
- JP 2021148319 13.09.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Inventeur
Taniyama, Makoto
Osaka 540-6207, JP
Fujimoto, Takanobu
Osaka 540-6207, JP
Yanagisawa, Tadashi
Osaka 540-6207, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.