WÄRMETRÄGER-UMWANDLUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4148332 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4148332
Numéro de demande
EP20934322
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 2020
Publié
15 mars 2023
Délivré
4 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
6 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
F24F 5/00 (2006.01)
F24F 1/16 (2011.01)
F25B 25/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2020/018501 07.05.2020
Publication PCT
WO2021/224956 11.11.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.04.2026

  2. 4 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

Parties

Inventeur

TSUJIMOTO, Sara

Tokyo 102-0073, JP

TAKAHASHI, Hiroki

Tokyo 102-0073, JP

MOTOMURA, Yuji

Tokyo 100-8310, JP

WASHIYAMA, Hiroki

Tokyo 100-8310, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.