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Brevet européen · EP4148340 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4148340
Numéro de demande
EP21799492
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2021
Publié
15 mars 2023
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
26 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
H02S 20/32 (2014.01)
F24S 30/425 (2018.01)
F24S 30/00 (2018.01)
Priorité
ES 202030805 U 05.05.2020
Demande PCT
PCT/ES2021/070283 27.04.2021
Publication PCT
WO2021/224521 11.11.2021
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

Niasa Neff Y Asociados, S.A.

Avda. de Oria, 2, 20160 Lasarte-Oria, ES

Nclave Renewable, S.L.

Avda. de Burgos 114-2ª planta, 28050 Madrid, ES

Inventeur

RODRÍGUEZ GONZÁLEZ, José Miguel

20160 Lasarte-Oria, ES

LÓPEZ ZOZAYA, Diego

31190 Cizur Menor, ES

LÓPEZ AYARZA, José Ignacio

26004 Logroño, ES

GÓMEZ GARCÍA, Juan Manuel

26008 Logroño, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.