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Brevet européen · EP4148363 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4148363
- Numéro de demande
- EP20934293
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 2020
- Publié
- 15 mars 2023
- Délivré
- 15 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 3 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- F25D 23/04 (2006.01)F25D 23/12 (2006.01)F25D 17/04 (2006.01)
- Priorité
- CN 202010381538 08.05.2020
- Demande PCT
- PCT/CN2020/094262 04.06.2020
- Publication PCT
- WO2021/223281 11.11.2021
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 15 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Inventeur
YANG, Chun
Qingdao, Shandong 266736, CN
ZHAO, Zhenlei
Qingdao, Shandong 266736, CN
LI, Tao
Qingdao, Shandong 266736, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.