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Brevet européen · EP4148384 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4148384
Numéro de demande
EP22180607
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 2022
Publié
15 mars 2023
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
22 juin 2042
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G01C 19/5726 (2012.01)
G01C 19/574 (2012.01)
G01C 19/5712 (2012.01)
Priorité
FI 20215966 14.09.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Inventeur

BLOMQVIST, Anssi

00980 Helsinki, FI

RYTKÖNEN, Ville-Pekka

01820 Klaukkala, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.