SENSORELEMENTAUFHÄNGUNG
Brevet européen · EP4148396 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4148396
- Numéro de demande
- EP22191877
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 août 2022
- Publié
- 15 mars 2023
- Délivré
- 21 mai 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 23 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G01D 11/24 (2006.01)G01D 11/26 (2006.01)G01D 11/30 (2006.01)B33Y 80/00 (2015.01)G01T 1/20 (2006.01)
- Priorité
- US 202117472801 13.09.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 2 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 23 juin 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 23.06.2025
- 21 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
Parties
Inventeur
BAUS, Edward Joseph
Akron, 44306, US
KNAUSS, Andrew Edward
Mentor, 44060, US
ANDERSON, Scott
Clinton, 44216, US
NEUMANN, Nils
Spring, 77379, US
KAO, Conrad
Spring, 77386, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.