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Brevet européen · EP4148602 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4148602
Numéro de demande
EP21943311
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 2021
Publié
15 mars 2023
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
10 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G06F 21/33 (2013.01)
H04L 9/08 (2006.01)
G06F 21/62 (2013.01)
G06F 21/64 (2013.01)
H04L 9/32 (2006.01)
H04L 9/00 (2022.01)
Priorité
JP 2021121101 22.07.2021
Demande PCT
PCT/JP2021/041510 11.11.2021
Publication PCT
WO2023/002640 26.01.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mars 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 13.03.2026

  2. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Titulaire

PROOF-OF-SEARCH K.K.

Yoyogi 3-13-6, Shibuya-ku,, Tokyo 1510053, JP

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach, 8027 Zürich

Inventeur

SHIBATA, Naoki

Kizugawa-shi, Kyoto 6190224, JP

ITO, Eiji

Tokyo 1510053, JP

WATANABE, Hironori

Tokyo 1120002, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.