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Brevet européen · EP4148684 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4148684
- Numéro de demande
- EP22194461
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2020
- Publié
- 15 mars 2023
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G06V 10/22 (2022.01)G06V 10/50 (2022.01)B29B 17/02 (2006.01)G06K 19/06 (2006.01)G06K 19/063 (2006.01)B07C 5/342 (2006.01)G06V 10/143 (2022.01)G06V 10/145 (2022.01)G06Q 30/06 (2023.01)
- Priorité
- US 201962818051 P 13.03.2019US 201962830318 P 05.04.2019US 201962836326 P 19.04.2019US 201962845230 P 08.05.2019US 201962854754 P 30.05.2019US 201916435292 07.06.2019US 201962923274 P 18.10.2019US 202062956493 P 02.01.2020US 202062967557 P 29.01.2020US 202062968106 P 30.01.2020
- Divisionnaire de
- EP20718067
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Inventeur
SHARMA, Ravi, K.
Portland, OR 97229, US
FILLER, Tomas
Beaverton, OR 97007, US
HOLUB, Vojtech
Lafayette, LA 80026, US
BRUNK, Hugh
Portland, OR 97202, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.