SICHERUNG
Brevet européen · EP4148764 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4148764
- Numéro de demande
- EP21929104
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2021
- Publié
- 15 mars 2023
- Délivré
- 8 oct. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 85/20 (2006.01)H01H 85/18 (2006.01)H01H 85/17 (2006.01)H01H 85/175 (2006.01)H01H 85/143 (2006.01)H01H 85/10 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2021/008699 05.03.2021
- Publication PCT
- WO2022/185532 09.09.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 19 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 8 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
Parties
Titulaire
SOC CORPORATION
Tokyo 108-0074, JP
Inventeur
KUWAHARA, Hidekazu
Ohtawara-shi, Tochigi 324-0403, JP
KOMIYAMA, Yuki
Nagoya-shi, Aichi, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.