SYSTEME ELECTROMAGNETIQUE AVEC DEVIATION ANGULAIRE DU LOBE PRINCIPAL DE RAYONNEMENT D'UNE ANTENNE

Brevet européen · EP4148902 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4148902
Numéro de demande
EP22193180
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 août 2022
Publié
15 mars 2023
Délivré
26 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
30 août 2042
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
H01Q 1/36 (2006.01)
H01Q 9/27 (2006.01)
H01Q 17/00 (2006.01)
H01Q 19/06 (2006.01)
Priorité
FR 2109426 09.09.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Titulaire

Thales

THALES

4 rue de la Verrerie, 92190 Meudon, FR

Indian Institute Of Science

Sir C V Raman Avenue, Bangalore 560012, IN

Université de Bretagne Occidentale

3, rue des Archives, 29238 Brest, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

Centre national de la recherche scientifique

3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR

Inventeur

ROY, Aritra

700103 West Bengal, IN

MALLEGOL Stéphane, Stéphane

29238 BREST, FR

RENARD, Christian

78851 ELANCOURT, FR

QUENDO, Cédric

29290 SAINT RENAN, FR

MARTIN, Noham

29520 LAZ, FR

LAUR, Vincent

29238 BREST, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.