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Brevet européen · EP4148911 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4148911
- Numéro de demande
- EP21306228
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 2021
- Publié
- 15 mars 2023
- Délivré
- 16 juil. 2025
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 4/40 (2006.01)H01R 9/03 (2006.01)H01R 11/07 (2006.01)H01R 4/44 (2006.01)H01R 4/2407 (2018.01)H01R 4/2475 (2018.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2026
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 16 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
Parties
Inventeur
DOSSMANN, Julien
21220 Gevrey-Chambertin, FR
PELTIER, Bruno
21220 Gevrey-Chambertin, FR
GUICHARD, Alexandre
21220 Gevrey-Chambertin, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.