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Brevet européen · EP4148957 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4148957
Numéro de demande
EP21195784
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2021
Publié
15 mars 2023
Délivré
12 août 2026
Fin de la protection au plus tard
8 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
H02K 1/276 (2022.01)
H02K 29/03 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 oct. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LangPatent Anwaltskanzlei IP Law Firm, c/o Christian Lang, Täätschestrasse 38, Postfach 454, 3914 Blatten b. Naters

    Publié dans Swissreg le 09.10.2026

  2. 5 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 05.10.2026

  3. 12 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

Parties

Inventeur

SHIAO, RUEI-BIN

40852 Taichung City, TW

CHI, CHENG-TE

40852 Taichung City, TW

CHENG, ZHE-WEI

40852 Taichung City, TW

HSU, MING-CHANG

40852 Taichung City, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.