MOTORSTEUERUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4148973 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4148973
- Numéro de demande
- EP21800261
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 2021
- Publié
- 15 mars 2023
- Délivré
- 9 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 5 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- H02P 6/10 (2006.01)H02P 23/04 (2006.01)H02P 8/18 (2006.01)H02P 25/098 (2016.01)H02P 8/12 (2006.01)H02K 11/33 (2016.01)H02K 37/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020082561 08.05.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/014630 06.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/225054 11.11.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 9 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
Parties
Inventeur
UMINO, Hikaru
Tsukuba-shi, Ibaraki 300-2635, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.