VERDRAHTUNGSPLATTE
Brevet européen · EP4149205 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4149205
- Numéro de demande
- EP21800559
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mai 2021
- Publié
- 15 mars 2023
- Délivré
- 9 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H05B 3/03 (2006.01)H05B 3/10 (2006.01)H05B 3/14 (2006.01)H05B 3/20 (2006.01)B32B 3/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020082584 08.05.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/017395 06.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/225142 11.11.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
Parties
Inventeur
OSHIMA, Takuya
Tokyo 173-0001, JP
MORIOKA, Takashi
Tokyo 173-0001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.