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Brevet européen · EP4149381 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4149381
Numéro de demande
EP21724781
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2021
Publié
22 mars 2023
Délivré
13 nov. 2024
Radié
23 déc. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 34/20 (2016.01)
A61B 17/24 (2006.01)
A61M 1/00 (2006.01)
Priorité
US 202063023486 P 12.05.2020
US 202117239762 26.04.2021
Demande PCT
PCT/IB2021/053741 04.05.2021
Publication PCT
WO2021/229363 18.11.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.12.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  2. 24 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  3. 13 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

Parties

Titulaire

ACCLARENT, INC.

Acclarent, Inc.

31 Technology Drive, Suite 200, Irvine, CA 92618, US

Inventeur

SHAMELI, Ehsan

Irvine, California 92618, US

FANG, Itzhak

Irvine, California 92614, US

EBRAHIMI, Babak

Irvine, California 92618, US

AKBARIAN, Fatemeh

Irvine, California 92618, US

BORJIAN, Roozbeh

Irvine, California 92618, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.