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Brevet européen · EP4149651 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4149651
Numéro de demande
EP21723419
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 2021
Publié
22 mars 2023
Délivré
4 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
5 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B01D 46/00 (2022.01)
B01D 46/24 (2006.01)
Priorité
IT 202000010546 11.05.2020
Demande PCT
PCT/IB2021/053846 06.05.2021
Publication PCT
WO2021/229379 18.11.2021
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.04.2026

  2. 4 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

Parties

Inventeur

GIRONDI, Giorgio

46047 Porto Mantovano (MN), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.