PROCÉDÉ DE FABRICATION ADDITIVE EN MILIEU CONTRAINT AJUSTABLE
Brevet européen · EP4149739 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4149739
- Numéro de demande
- EP21724340
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 2021
- Publié
- 22 mars 2023
- Délivré
- 9 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B29C 64/118 (2017.01)B29C 64/232 (2017.01)B29C 64/236 (2017.01)B29C 64/40 (2017.01)B33Y 10/00 (2015.01)B33Y 30/00 (2015.01)
- Priorité
- FR 2004883 15.05.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/062808 14.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/229046 18.11.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
Parties
Titulaire
3, rue Michel-Ange, 75016 Paris 16, FR
Université Claude Bernard Lyon 1
43 boulevard du Onze Novembre 1918, 69100 Villeurbanne, FR
20, avenue Albert Einstein, 69100 Villeurbanne, FR
43 Boulevard du 11 novembre 1918 Bâtiment Hubert Curien P.O. Box 82077, 69616 Villeurbanne cedex, FR
Inventeur
69100 VILLEURBANNE, FR
69100 VILLEURBANNE, FR
69100 VILLEURBANNE, FR
67100 STRASBOURG, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.