DISPOSITIF D'AFFICHAGE
Brevet européen · EP4149785 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4149785
- Numéro de demande
- EP21720788
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 avr. 2021
- Publié
- 22 mars 2023
- Délivré
- 9 avr. 2025
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60K 35/00 (2024.01)B60K 35/10 (2024.01)B60K 35/21 (2024.01)B60K 35/22 (2024.01)B60K 35/28 (2024.01)
- Priorité
- FR 2004693 13.05.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/061191 28.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/228557 18.11.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 9 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
Parties
Inventeur
MERMILLOD, Pierre
94046 Créteil CEDEX, FR
AVISSE, Thomas
94046 Créteil CEDEX, FR
TREMBLIN, Pierre-Alain
94046 Créteil CEDEX, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.