VERBESSERUNGEN AN ODER IM ZUSAMMENHANG MIT EINEM SCHIFFSANTRIEBSSYSTEM

Brevet européen · EP4149834 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4149834
Numéro de demande
EP21727199
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2021
Publié
22 mars 2023
Délivré
2 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
11 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B63H 20/14 (2006.01)
Priorité
GB 202006977 12.05.2020
Demande PCT
PCT/GB2021/051142 12.05.2021
Publication PCT
WO2021/229224 18.11.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 18 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  3. 16 juil. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

  4. 2 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

Parties

Titulaire

CAUDWELL MARINE LIMITED

Broughton Hall Broughton, Eccleshall, Stafford ST21 6NS, GB

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

BREDDA, Scott

Buzzard LU7 1AE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.