FESTE ZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP4150036 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4150036
- Numéro de demande
- EP21726081
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mai 2021
- Publié
- 22 mars 2023
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 11 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- C11D 1/52 (2006.01)C11D 3/37 (2006.01)C11D 17/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 202007128 14.05.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/062652 12.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/228957 18.11.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Inventeur
AISSANI, Souhila
69115 Heidelberg, DE
FRAGOSO, Natalia
69115 Heidelberg, DE
ILLERT, Patrick
69115 Heidelberg, DE
ROTH, Torsten
69115 Heidelberg, DE
ROY, Pavlinka
69115 Heidelberg, DE
SUAREZ, Itahisa
69115 Heidelberg, DE
BAIERLE, Helena
69115 Heidelberg, DE
WHITTAKER, William
69115 Heidelberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.