SPINNEREIANLAGE MIT EINER SCHUTZVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4150140 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4150140
- Numéro de demande
- EP21722789
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2021
- Publié
- 22 mars 2023
- Délivré
- 16 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 26 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- D01G 31/00 (2006.01)D01H 13/14 (2006.01)G08B 17/117 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020112784 12.05.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/060914 27.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/228544 18.11.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 27 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 11 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 11.11.2024
- 16 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
Parties
Inventeur
SOBOTKA, Andreas
50859 Köln, DE
DOVERN, Martin
41363 Jüchen, DE
BALVEN, Thomas
41363 Jüchen, DE
BRODSKY, Michael
40591 Düsseldorf, DE
FREITAG, Christian
52072 Aachen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.