POMPE À VIDE SÈCHE

Brevet européen · EP4150214 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4150214
Numéro de demande
EP21725142
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2021
Publié
22 mars 2023
Délivré
12 juin 2024
Fin de la protection au plus tard
9 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
F04C 18/12 (2006.01)
F04C 25/02 (2006.01)
F04C 29/00 (2006.01)
Priorité
WO PCT/EP2020/063009 11.05.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/062383 10.05.2021
Publication PCT
WO2021/228793 18.11.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 23 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.04.2025

  4. 2 juil. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 02.07.2024

  5. 12 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

Parties

Titulaire

Ateliers Busch S.A.

Rue des Moissons Zone Industrielle, 2906 Chevenez

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

ILTCHEV, Théodore

90600 Grandvillars, FR

BACHMANN, Artur

79689 Maulburg, DE

MÜLLER, Didier

2800 Delémont

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.