LEUCHTE UND BELEUCHTUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4150248 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4150248
- Numéro de demande
- EP21722933
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mai 2021
- Publié
- 22 mars 2023
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- F21V 8/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 20174719 14.05.2020EP 20176584 26.05.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/062045 06.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/228689 18.11.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Inventeur
BUKKEMS, Peter, Johannes, Martinus
5656 AE Eindhoven, NL
HAENEN, Ludovicus, Johannes, Lambertus
5656 AE Eindhoven, NL
ANSEMS, Johannes, Petrus, Maria
5656 AE Eindhoven, NL
MOS, Barry
5656 AE Eindhoven, NL
VAN DELDEN, Martinus, Hermanus, Wilhelmus, Maria
5656 AE Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.