LEUCHTE UND BELEUCHTUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP4150248 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4150248
Numéro de demande
EP21722933
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 2021
Publié
22 mars 2023
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
5 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
F21V 8/00 (2006.01)
Priorité
EP 20174719 14.05.2020
EP 20176584 26.05.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/062045 06.05.2021
Publication PCT
WO2021/228689 18.11.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Inventeur

BUKKEMS, Peter, Johannes, Martinus

5656 AE Eindhoven, NL

HAENEN, Ludovicus, Johannes, Lambertus

5656 AE Eindhoven, NL

ANSEMS, Johannes, Petrus, Maria

5656 AE Eindhoven, NL

MOS, Barry

5656 AE Eindhoven, NL

VAN DELDEN, Martinus, Hermanus, Wilhelmus, Maria

5656 AE Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.