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Brevet européen · EP4150265 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4150265
- Numéro de demande
- EP21805059
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 2021
- Publié
- 22 mars 2023
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- F24F 5/00 (2006.01)C09K 5/06 (2006.01)F28D 1/04 (2006.01)F28D 15/00 (2006.01)F28D 20/02 (2006.01)F25B 6/02 (2006.01)F25B 40/02 (2006.01)F25B 41/31 (2021.01)F25B 41/40 (2021.01)F25B 39/02 (2006.01)F25B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202063025985 P 15.05.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/032463 14.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/231873 18.11.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Inventeur
AL-HALLAJ, Said
Chicago, IL 60616, US
DENKMANN, James, L.
Chicago, IL 60616, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.