REGELUNG EINES DETEKTORFLUSSES EINES FELDFLUSSFRAKTIONIERERS
Brevet européen · EP4150303 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4150303
- Numéro de demande
- EP21809057
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 2021
- Publié
- 22 mars 2023
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- G01N 30/32 (2006.01)
- Priorité
- US 202016876052 16.05.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/032652 16.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/236469 25.11.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Inventeur
TRAINOFF, Steven
Santa Barbara, California 93105, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.