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Brevet européen · EP4150333 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4150333
- Numéro de demande
- EP21803439
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 2021
- Publié
- 22 mars 2023
- Délivré
- 26 mars 2025
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 29/27 (2006.01)G01N 29/04 (2006.01)G01B 7/00 (2006.01)G01N 29/28 (2006.01)
- Priorité
- US 202015930038 12.05.2020
- Demande PCT
- PCT/CA2021/050652 11.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/226712 18.11.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 26 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
Parties
Inventeur
LEPAGE, Benoit
L`Ancenne-Lorette, Québec G2E 5J8, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.