LIDAR-SYSTEM
Brevet européen · EP4150368 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4150368
- Numéro de demande
- EP21730417
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 2021
- Publié
- 22 mars 2023
- Délivré
- 14 mai 2025
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01S 7/481 (2006.01)G01S 17/42 (2006.01)G01S 17/931 (2020.01)G01S 17/34 (2020.01)G01S 17/10 (2020.01)G02B 26/08 (2006.01)
- Priorité
- US 202016875114 15.05.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/032515 14.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/231903 18.11.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 14 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
Parties
Inventeur
ANGUS, Edward Joseph
Bozeman, Montana 59718, US
GALLOWAY, Ryan Moore
Bozeman, Montana 59718, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.