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Brevet européen · EP4150767 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4150767
Numéro de demande
EP21726379
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 2021
Publié
22 mars 2023
Délivré
17 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
12 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
H04B 1/04 (2006.01)
Priorité
GB 202007234 15.05.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/062786 13.05.2021
Publication PCT
WO2021/229037 18.11.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

Parties

Inventeur

PESSA, Marko

90230 Oulu, FI

KARVONEN, Sami

90230 Oulu, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.