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Brevet européen · EP4151048 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4151048
Numéro de demande
EP21730438
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2021
Publié
22 mars 2023
Délivré
10 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
10 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
H04W 88/04 (2009.01)
H04W 40/22 (2009.01)
H04W 76/14 (2018.01)
Priorité
US 202063023212 P 11.05.2020
US 202117302677 10.05.2021
Demande PCT
PCT/US2021/070528 11.05.2021
Publication PCT
WO2021/232045 18.11.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 10 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

Parties

Titulaire

Qualcomm, Incorporated

QUALCOMM INCORPORATED

ATTN: International IP Administration 5775 Morehouse Drive, San Diego, California 92121-1714, US

Inventeur

PALADUGU, Karthika

San Diego, California 92121, US

CHENG, Hong

San Diego, California 92121, US

ESCOTT, Adrian Edward

San Diego, California 92121, US

LEE, Soo Bum

San Diego, California 92121, US

HORN, Gavin Bernard

San Diego, California 92121, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.