ROTATIONSSYSTEM FÜR HYDROPONISCHE AUSRÜSTUNG

Brevet européen · EP4151079 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4151079
Numéro de demande
EP21803592
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2021
Publié
22 mars 2023
Délivré
30 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
3 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A01G 9/02 (2018.01)
A01G 31/04 (2006.01)
A01G 9/14 (2006.01)
A47G 7/04 (2006.01)
Priorité
ES 202030424 11.05.2020
Demande PCT
PCT/ES2021/070304 04.05.2021
Publication PCT
WO2021/229120 18.11.2021
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

Parties

Titulaire

New Growing Systems, S.L.

Paraje de Canadillar, 10, 04640 Pulpi (Almeria), ES

Inventeur

BELMONTE MULA, Manuela

04640 PILPI (Almeria), ES

SESMA ABAD, Valentin

04640 PULPI (Almeria), ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.