ROTOR
Brevet européen · EP4151314 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4151314
- Numéro de demande
- EP21197761
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 sept. 2021
- Publié
- 22 mars 2023
- Délivré
- 21 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 19 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B02C 17/16 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 20 mars 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
- 21 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.02.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.